Avertissement

Limitation de responsabilitéLes contenus de nos pages ont été élaborés avec le plus grand soin possible. L'alliance «Non au nucléaire» décline toute responsabilité en relation avec les informations pouvant être consultées sur le site www.non-au-nucleaire.ch (y compris les sous-pages). De la même manière, l’alliance «Non au nucléaire» décline toute responsabilité pour des dommages, quels qu’ils soient, pouvant survenir lors de l’utilisation du site www.non-au-nucleaire.ch.

L'alliance «Non au nucléaire» décline toute responsabilité pour le contenu des liens vers d’autres pages apparaissant sur le site www.non-au-nucleaire.ch.

Protection des données/conditions d’utilisation
Les contenus du site www.non-au-nucleaire.ch sont protégés par un copyright. La reproduction complète ou partielle, la diffusion électronique ou résultant d’autres moyens, la modification, l’utilisation à des fins commerciales ou publiques (en particulier l’insertion dans une page internet) requiert l’accord préalable de l’alliance «Non au nucléaire».

Tribunal compétent/droit applicable
Dans la mesure où une procédure judiciaire est engagée entre l’alliance «Non au nucléaire» et un ou plusieurs utilisateurs du site web www.non-au-nucleaire.ch, celle-ci est soumise au droit suisse. Le Tribunal de Zurich (Suisse) vaut comme instance compétente exclusive.